Mentions légales du Centre Hospitalier D’Arcachon

Date de dernière mise à jour : 16/05/2025

• Identité de l’éditeur

Dénomination sociale : CENTRE HOSPITALIER D’ARCACHON

Forme Juridique : ETABLISSEMENT D’HOSPITALISATION

Adresse du siège social : AV JEAN HAMEAU 33260 LA TESTE DE BUCH

Numéro d’immatriculation du RCS : Bordeaux D 442 785 275

Numéro de téléphone : 05 57 52 90 00

Adresse de courrier électronique : secretariat.direction@ch-arcachon.fr

Numéro d’identification à la TVA : FR01263305591

• Hébergement du Site internet

Identité de l’hébergeur : OVH, Société par Action Simplifiées au capital de 10 000 000 euros

Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix RCS Roubaix-Tourcoing B 424761419 Téléphone : 1007

• Directeur de la publication

Nom du directeur de la publication : Mme CALMON Elisabeth, directrice du Centre Hospitalier.

Adresse postale : AV JEAN HAMEAU 33260 LA TESTE DE BUCH

Adresse de courrier électronique : secretariat.direction@ch-arcachon.fr

• Prestataire technique et de maintenance :

Nom de la société : YMED SAS

Siège social : 31 Rue D’Armagnac 33088 Bordeaux Cedex

Capital social : 4 000.00€

Numéro RCS : Bordeaux B 843 016 023

Numéro de TVA Intracommunautaire : FR61843016023

Numéro de téléphone : 05 40 25 53 00

Adresse de courrier électronique : contact(a)ymed.fr*. Attention : cette adresse e-mail de contact concerne uniquement l’interlocuteur technique du site internet, aucune donnée de santé ne doit transiter par ce biais car non sécurisé et non concerné par des questions médicales. L’adresse électronique de son utilisateur et le contenu pourraient être lus par un tiers.

Qualification technique du webmaster : Docteur en Informatique/Ingénieur de Recherche et Développement Full Stack.

• Propriété intellectuelle et contrefaçons

YMED SAS est propriétaire des droits de propriété intellectuelle technique du site internet hébergé sur Ch-arcachon.fr et le Centre Hospitalier D’Arcachon détient les droits d’usage des logiciels et est propriétaire sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons et vidéos.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de YMED SAS concernant la structure fonctionnelle du site Internet et graphique et sauf autorisation écrire préalable concernant les éléments accessibles sur le site : texte, images, logos, sons, vidéos.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

• Contenu éditorial du Site

Les informations fournies sur le site ch-arcachon.fr sont destinées à améliorer et non à remplacer, la relation directe entre le patient (ou visiteur du site) et les professionnels de santé.

Les pratiques médicales, la description des actes et techniques contenus sur le site ch-arcachon.fr sont présentées de manière objective simple et pédagogique, les avantages et les éventuels inconvénients des actes, prescriptions, interventions. Veuillez bien vous référer ou vous renseigner quant à la date de publication et au responsable professionnel de cette publication.

Des mentions de référence à des sites officiels extérieurs peuvent être accessibles dans chaque service spécialisé. Si ce n’est pas le cas vous pouvez vous renseigner auprès de l’autorité de contrôle de référence de la spécialité médicale : https://www.conseil-national.medecin.fr/lordre-medecins/conseil-national- lordre/

Le consentement des personnes dont l'image est diffusée sur le site a été requis en bonne et due forme. Les photographies n'ont pas été retouchées ou améliorées. Les résultats attendus sont propres à chaque individu

• Publicité et lien économique du site ch-arcachon.fr

Le site ch-arcachon.fr n’accueille aucune forme de publicité. Les médecins du Centre Hospitalier d’Arcachon déclarent n’avoir aucun lien d’intérêt avec tout prestataire en relation avec le domaine de la santé et du soin. Le financement du site internet et celui de sa maintenance sont assurés par le centre hospitalier d’Arcachon uniquement.

Voici le lien concernant la transparence dans la santé publique : https://www.transparence.sante.gouv.fr/pages/accueil/

• Nous contacter

Si vous avez des questions générales concernant le Site ou les présentes Mentions légales, veuillez nous contacter à l'adresse suivante :

Pôle de Santé

Avenue Jean Hameau

33164 La Teste de Buch

Ou aux coordonnées suivantes :
Téléphone : 05 57 52 90 00
Fax : 05 57 52 93 00.